Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAD ART & DESIGN PARIS
SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE S O C, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3899901
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022

Présentation de la marque PAD ART & DESIGN PARIS

Déposée le 23 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE S O C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAD ART & DESIGN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE S O C domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PAD ART & DESIGN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAD ART & DESIGN PARIS est expirée depuis le 23 février 2022.

SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE S O C a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DE PRINTEMPS , SALON DES BEAUX ARTS DE PARIS DE LA RENAISSANCE AUX MODERNES ESPACE EIFFEL BRANLY , PAVILLON DES ANTIQUAIRES , PAVILLON DES ANTIQUAIRES MARS AVRIL , ANTIQUA


SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE DITE S O C, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 408970929


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, albums, almanachs, baguettes pour tableaux, non électroniques, billets [tickets], cahiers, calendriers, carnets, catalogues, chemises pour documents, enseignes en papier ou en carton, flyers, formulaires, imprimés, journaux, livres, maquettes d'architecture, périodiques, prospectus, répertoires, tracts ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et du design, organisation de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, affichage, agences de publicité, agences d'informations commerciales, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], établissement de statistiques, étude de marché, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, prévisions économiques, production de films publicitaires, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, recherche de marché, recherche de parraineurs, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour affaires, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, relations publiques, reproduction de documents, sondage d'opinion, vente aux enchères, décoration de vitrines ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de l'art et du design, organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatif, éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services de billetterie [divertissement], organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, location d'appareils audio, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation de bals, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite d'ateliers de formation, parcs d'attractions, planification de réceptions [divertissement], publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.